Glossaire métier

Ce glossaire regroupe les termes métier utilisés dans le cadre de CAP Vignes.

Bouteille nue

Une bouteille de vin sans étiquette ni capsule. Elle est souvent issus d'un vrac dans CAP Vignes où c'est également un article avec une Classe article = Embouteillé et une marque fiscale avec le Type d'écriture DRM = Cave.

Capsule

La capsule est un élément de fermeture placé sur le goulot de la bouteille de vin. Elle peut être en métal ou en plastique et sert à protéger le bouchon. Les capsules peuvent être marquées pour indiquer si les droits d'accises ont été acquittés ou non (capsule CRD - Capsule Représentative de Droits).

Dans CAP Vignes, les capsules sont des articles dont la Classe article est Capsule.

Code INAO

Un code attribué par l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO) pour identifier les produits viticoles certifiés. Le catalogue INAO répertorie tous les produits bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée (AOC) ou d'une indication géographique protégée (IGP).

Dans CAP Vignes, vous retrouvez des codes INAO sur les fiches articles et dans la listes du Catalogue produits. Ces informations dépendent de votre interprofession pour les viticulteurs et permettent de classer le vin en vue de réaliser la DRM.

Coffret

Ce terme est utilisé pour désigner la vente d'un article nomenclaturé contenant des alcools. Typiquement un article contenant plusieurs bouteilles de vin vendues ensembles.

Dans CAP Vignes, un coffret est un article dont la nomenclature contient des alcools. Lors de l'établissement de la DRM, retenez que la déclaration prend en compte les articles nomenclaturés en utilisant la nomenclature de l'article au moment de l'établissement de la DRM. La nomenclature n'est pas dynamique et il est déconseillé de changer la nomenclature d'un article une fois la première vente faite.

Commande primeur

Une commande de vin effectuée avant que le vin ne soit mis en bouteille, souvent à un prix réduit, permettant aux consommateurs d'acheter des vins de haute qualité avant leur mise sur le marché.

Les commandes primeurs se font dans CAP Vignes via les commandes de vente. Vous avez la possibilité de typer une commande de vente en Commande primeur.

CRD (Capsule Représentative de Droits)

Une capsule fiscale apposée sur les bouteilles de vin pour indiquer que les droits d'accises ont été payés. Son apposition est facultative pour les bouteilles de vin ou contenants, selon des conditions spécifiques.

Dans CAP Vignes, le fait qu'une bouteille soit avec CRD est donné par le champ Marque fiscale. Pour les bouteilles avec CRD, la marque fiscale doit être en Type d'écriture DRM = CRD. Le fait que la marque fiscale soit acquittée, suspendue ou personnalisée est donné par le champ Droit d'accise.

Déclinaison de bouteille

Variantes d'une même bouteille de vin, pouvant inclure des différences de taille, de forme ou de design. Les déclinaisons existent dans CAP Vignes typiquement si vous vendez une même bouteille nue sous plusieurs marques commerciales différentes. Cela vous permet d'avoir plusieurs bouteilles capsulées dérivées de la même bouteille nue.

DRM (Déclaration Récapitulative Mensuelle)

Un document utilisé pour déclarer les mouvements de produits soumis à accise, comme les vins et spiritueux, aux autorités fiscales.

Dans CAP Vignes, la DRM se réalise en partant de la liste des Périodes DRM. Elle se calcule automatiquement à partir de vos écritures comptables articles.

DAE (Document d'Accompagnement Électronique)

Un document utilisé pour accompagner les produits soumis à accise en suspension de droits lors de leur circulation au sein de l'Union européenne.

Dans CAP Vignes, le DAE se réalise depuis un document vente, achat, ordre de transfert ou expédition entrepôt en choisissant l'action GAMMA. Vous retrouvez l'ensemble des DAE dans la liste des Documents douaniers.

DSA (Document Simplifié d'Accompagnement)

Utilisé pour la circulation de produits soumis à accise en acquitté à l'intérieur du territoire national.

Dans CAP Vignes, le DSA se réalise depuis un document vente, achat, ordre de transfert ou expédition entrepôt en choisissant l'action GAMMA. Vous retrouvez l'ensemble des DSA dans la liste des Documents douaniers.

DAES (Document d'Accompagnement Électronique Simplifié)

Utilisé pour la circulation de produits soumis à accise en acquitté vers un autre État membre de l'Union européenne.

Dans CAP Vignes, le DAES se réalise depuis un document vente, achat, ordre de transfert ou expédition entrepôt en choisissant l'action GAMMA. Vous retrouvez l'ensemble des DAES dans la liste des Documents douaniers.

Droits d'accises

Taxes spécifiques appliquées sur les produits alcooliques, comme le vin, pour des raisons fiscales et de santé publique.

Ces droits ne sont pas gérés dans CAP Vignes, mais l'application CAP Finance - Parafiscal Taxes.

Gamma

C'est le nom du portail des douanes pour le système informatisé de suivi des mouvements de produits soumis à accise, comme les alcools et les boissons alcooliques, à l'intérieur de l'Union européenne.

Interprofessionnels

Organisations regroupant les différents acteurs de la filière viticole (producteurs, négociants, distributeurs) pour défendre leurs intérêts communs, promouvoir les vins et assurer la régulation du marché.

Dans CAP Vignes, l'interprofession à laquelle vous appartenez se configure lors de l'installation initiale du produit et influe sur le paramétrage par défaut et le format d'exportation de la DRM notamment.

Marque fiscale

Une indication sur la capsule ou l'étiquette d'une bouteille de vin, montrant que les droits d'accises ont été payés.

Cette information figure sur les fiches articles de CAP Vignes pour les articles alcoolisés.

Tiré-bouché

Un terme désignant le processus de mise en bouteille du vin, incluant le tirage (remplissage des bouteilles) et le bouchage (pose du bouchon)

Vrac

Désigne le vin vendu en grande quantité, non embouteillé, souvent transporté dans des conteneurs ou des citernes.

Le vrac est souvent en composant principal d'une bouteille nue.

Dans CAP Vignes, le vrac est un article avec une Classe article = Vrac. Son unité de base doit nécessairement être exprimé en litre.